Marque figurative

Marque suisse · 320129 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320129
Numéro de demande
01639/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Balken, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Balken, schwarzer Hintergrund))
Déposée
16 mars 1982
Enregistrée
19 janv. 1983
Publiée
15 févr. 1983
Radiée
30 oct. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques · Meubles

Trag- und Führungsvorrichtungen für Vorhänge, Vertikalvorhänge (Lamellen-Vorhänge) und -Storen und dergleichen, Bestandteile zu diesen Vorrichtungen, Vorhanglamellen, Rouleaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.2002

  2. 15 févr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 38 du 15.02.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.