Marque figurative

Marque suisse · 320142 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320142
Numéro de demande
03728/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pfeile, Rhombus, Linien, eingekreist)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pfeile, Rhombus, Linien, eingekreist))
Déposée
21 juin 1982
Enregistrée
19 janv. 1983
Publiée
17 févr. 1983
Radiée
5 févr. 2003
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rot, blau, schwarz und weiss.
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire

Wärmetechnische Produkte, nämlich Wärmepumpen und Wärmerückgewinnungsanlagen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003

  2. 17 févr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 40 du 17.02.1983

Parties

Titulaire

Aerwatech AG

Hörnlistrasse, 8594 Güttingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.