Marque figurative
Marque suisse · 320376 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 320376
- Numéro de demande
- 03837/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((logo)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((logo))
- Déposée
- 30 juin 1982
- Enregistrée
- 26 janv. 1983
- Publiée
- 8 mars 1983
- Radiée
- 5 févr. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Parties et accessoires de véhicules automobiles et caravanes, à savoir enjoliveurs, jalousies pour vitres; enjoliveurs de roue, écrans et/ou grilles protecteurs, revêtements pare-pierres; <spoilers> de tout type, vide-poches, supports de plaques d'immatriculation, consoles, parties carrosseries, jonctions (moyen de fixation) et couvertures de protection de bord, toits, déflecteurs d'air (=air foils), logements pour instruments de bords, essuie-glace, porte-bagages ou analogues.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003
- 8 mars 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 56 du 08.03.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.