Marque figurative
Marque suisse · 320385 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 320385
- Numéro de demande
- 03922/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 mai 1982
- Enregistrée
- 26 janv. 1983
- Publiée
- 9 mars 1983
- Radiée
- 31 déc. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Les caractères chinois signifient selon déclaration de la déposante <KIBUN>.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 18 mars 2002
Partiellement radié
- LPS
- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt. Vins, spiritueux et liqueurs. → Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace.
- Classification internationale
- 30-31,33 → 30
- Remarques
- Remarques : Les caractères chinois signifient selon déclaration de la déposante <KIBUN>. → Remarques : Les caractères chinois signifient selon déclaration de la déposante <KIBUN>.
Publié dans la FOSC No 53 du 18.03.2002
- 18 mars 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 53 du 18.03.2002
- 9 mars 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 57 du 09.03.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.