MM

Marque suisse · 320387 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320387
Numéro de demande
03924/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MM ((fig.))
Déposée
5 avr. 1982
Enregistrée
26 janv. 1983
Publiée
9 mars 1983
Radiée
12 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2012

  2. 29 avr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002

  3. 22 avr. 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Marcel Meier, Schönbeinstrasse 15, 4056 Basel → Marcel Meier, Josefstrasse 79, 8005 Zürich

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002

  4. 9 mars 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 57 du 09.03.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.