NABIO

Marque suisse · 320393 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320393
Numéro de demande
03949/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NABIO ((fig.))
Déposée
1 juil. 1982
Enregistrée
26 janv. 1983
Publiée
9 mars 1983
Radiée
4 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Produits agricoles et horticoles

Graines pour germinations alimentaires, huiles essentielles pour l'alimentation et plantes médicales.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.02.2013

  2. 6 mai 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Jean-Pierre Chapuis, chemin de St-Denis, 1349 Chavannes-le-Veyron, Jean-Pierre Chapuis, 16, rue du Centre, 1800 Vevey → Jean-Pierre Chapuis, 16, rue du Centre, 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 86 du 06.05.2002

  3. 6 mai 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 86 du 06.05.2002

  4. 9 mars 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 57 du 09.03.1983

Parties

Titulaire

Jean-Pierre Chapuis

16, rue du Centre, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.