ER (poinçon de maître 3937)

Marque suisse · 320403 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320403
Numéro de demande
03961/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ER (poinçon de maître 3937) ((fig.))
Déposée
2 juil. 1982
Enregistrée
26 janv. 1983
Publiée
9 mars 1983
Radiée
3 mars 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  2. 9 mars 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 57 du 09.03.1983

Parties

Titulaire

Roland Ecabert

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.