Marque figurative
Marque suisse · 320563 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 320563
- Numéro de demande
- 04096/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3941)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3941))
- Déposée
- 25 mai 1982
- Enregistrée
- 11 févr. 1983
- Publiée
- 19 mars 1983
- Radiée
- 3 janv. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003
- 19 mars 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 66 du 19.03.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.