NM (Verantwortlichkeitsmarke 3943)
Marque suisse · 320587 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 320587
- Numéro de demande
- 04128/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NM (Verantwortlichkeitsmarke 3943) ((fig.))
- Déposée
- 12 juil. 1982
- Enregistrée
- 11 févr. 1983
- Publiée
- 21 mars 1983
- Radiée
- 3 mars 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren als Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003
- 21 mars 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 67 du 21.03.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.