M

Marque suisse · 320591 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320591
Numéro de demande
04133/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((Pfeile, eingekreist)) ((fig.))
Éléments verbaux
M ((Pfeile, eingekreist))
Déposée
18 avr. 1982
Enregistrée
11 févr. 1983
Publiée
21 mars 1983
Radiée
3 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 14.07.1982
Renouvelle
191637
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Elektrische Maschinen und Schaltapparate für die Industrie und das Gewerbe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 21 mars 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 21.03.1983

Parties

Titulaire

Elektro-Müller AG

Bözingenstrasse 43, 2502 Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.