Marque figurative
Marque suisse · 320599 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 320599
- Numéro de demande
- 04198/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Schmetterling, Verantwortlichkeitsmarke 8054)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Schmetterling, Verantwortlichkeitsmarke 8054))
- Déposée
- 28 juin 1982
- Enregistrée
- 11 févr. 1983
- Publiée
- 21 mars 1983
- Radiée
- 5 févr. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Edle Metalle und deren Legierungen; Waren aus edlen Metallen oder mit Überzügen daraus; Juwelen, Edelsteine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003
- 18 mars 2002
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 53 du 18.03.2002
- 21 mars 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 67 du 21.03.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.