Marque figurative

Marque suisse · 320599 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320599
Numéro de demande
04198/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Schmetterling, Verantwortlichkeitsmarke 8054)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Schmetterling, Verantwortlichkeitsmarke 8054))
Déposée
28 juin 1982
Enregistrée
11 févr. 1983
Publiée
21 mars 1983
Radiée
5 févr. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Edle Metalle und deren Legierungen; Waren aus edlen Metallen oder mit Überzügen daraus; Juwelen, Edelsteine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003

  2. 18 mars 2002

    Mandataire radié

    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 53 du 18.03.2002

  3. 21 mars 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 21.03.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.