CONVOITISE FÉCHY
Marque suisse · 320638 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 320638
- Numéro de demande
- 04223/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CONVOITISE FÉCHY ((visage d'une femme, feuilles, raisins, encadré)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- CONVOITISE FÉCHY ((visage d'une femme, feuilles, raisins, encadré))
- Déposée
- 16 juil. 1982
- Enregistrée
- 11 févr. 1983
- Publiée
- 23 mars 1983
- Radiée
- 3 mars 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin de Féchy.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003
- 23 mars 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 69 du 23.03.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.