Marque figurative

Marque suisse · 320651 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320651
Numéro de demande
04325/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Stern, eingekreist)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Stern, eingekreist))
Déposée
19 juil. 1982
Enregistrée
11 févr. 1983
Publiée
26 mars 1983
Radiée
3 mars 2003
Motif
Non prolongée
Renouvelle
193380
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Zahnbohrer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  2. 26 mars 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 26.03.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.