Z
Marque suisse · 320657 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 320657
- Numéro de demande
- 04333/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Z ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 1870)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- Z ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 1870))
- Déposée
- 24 mai 1982
- Enregistrée
- 11 févr. 1983
- Publiée
- 26 mars 1983
- Radiée
- 3 janv. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Übertragung von F. Zaugg, Bern, und eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.07.1982
- Renouvelle
- 192135
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003
- 26 mars 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 72 du 26.03.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.