Marque figurative

Marque suisse · 320723 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320723
Numéro de demande
04338/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 juil. 1982
Enregistrée
11 févr. 1983
Publiée
30 mars 1983
Radiée
25 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Renouvelle
193278
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, mouvements de montres et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.02.2013

  2. 8 juil. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 129 du 08.07.2002

  3. 30 mars 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 75 du 30.03.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.