Konzil

Marque suisse · 320768 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320768
Numéro de demande
04402/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Konzil ((fig.))
Déposée
23 juil. 1982
Enregistrée
11 févr. 1983
Publiée
7 avr. 1983
Radiée
3 mars 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
An Stelle dieser Eintr. tritt gemäss Art. 4bis MMA im Falle ihrer Löschung die ident. int. Reg. Nr. R 190324 (Schutzausdehnung für das Gebiet der Schweiz am 29. Mai 1987) derselben Inhaberin.
Renouvelle
193458
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Parfümerien, Mittel zur Körper- und Schönheitspflege, ätherische Öle, Seifen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  2. 7 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 79 du 07.04.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.