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Marque suisse · 320843 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320843
Numéro de demande
04422/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 juil. 1982
Enregistrée
24 févr. 1983
Publiée
8 avr. 1983
Radiée
3 mars 2003
Motif
Non prolongée
Priorité
20.04.1982 GB
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Outils à main · Matériaux de construction non métalliques

Couvercles de trous d'homme, trous d'homme, couvercles de conduites, cadres de conduites, grilles, cadres pour grilles, couvercles d'inspection, cadres pour couvercles d'inspection, clés de levage, tous ces produits en métal commun ou non-métalliques, ainsi que leurs parties et accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  2. 8 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 80 du 08.04.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.