COSMOS

Marque suisse · 320949 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320949
Numéro de demande
04652/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 août 1982
Enregistrée
24 févr. 1983
Publiée
16 avr. 1983
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments

Schlösser und Schlüssel, Sparbüchsen und Geldschränke; Kleineisenwaren, nämlich metallene Beschläge für Autos, Fenster, Koffer, Möbel sowie Türen, insbesondere Baubeschläge, Türdrücker aus Metall, Türklinken, Schlüsselringe, Scharniere. Apparate und Geräte für elektronische Zutrittskontrolle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 21 mars 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bauer Kaba AG, Mühlebühlstrasse, Kempten, 8620 Wetzikon → Kaba Schliesssysteme AG, Mühlebühlstrasse, 8623 Wetzikon ZH

    Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996

  3. 16 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 87 du 16.04.1983

Parties

Titulaire

dormakaba Schweiz AG

Kaba Schliesssysteme AG

Mühlebühlstrasse, 8623 Wetzikon ZH

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.