CASTEL CUISINES MODERNES

Marque suisse · 320998 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
320998
Numéro de demande
02385/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CASTEL CUISINES MODERNES ((encerclé, étoiles, fond noir, spatule)) ((fig.))
Éléments verbaux
CASTEL CUISINES MODERNES ((encerclé, étoiles, fond noir, spatule))
Déposée
19 avr. 1982
Enregistrée
24 févr. 1983
Publiée
18 avr. 1983
Radiée
3 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Meubles

Agencements de cuisines, à savoir meubles et appareils ménagers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 18 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 18.04.1983

Parties

Titulaire

Castella Frères S.A.

1661 Neirivue

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.