Marque figurative

Marque suisse · 321011 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321011
Numéro de demande
03685/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
14 juin 1982
Enregistrée
24 févr. 1983
Publiée
18 avr. 1983
Radiée
5 févr. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus · Vêtements et chaussures

Webstoffe; Bett- und Tischdecken; Bekleidungsstücke, einschliesslich Stiefel, Schuhe und Hausschuhe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003

  2. 7 août 2001

    Mandataire radié

    Mandataire
    Karl Pidoux, Rütene 345, 5242 Lupfig (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2001

  3. 18 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 18.04.1983

Parties

Titulaire

A/S Møre Tekstilfabrikk

Gaseid, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.