Marque figurative

Marque suisse · 321062 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321062
Numéro de demande
04563/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 août 1982
Enregistrée
24 févr. 1983
Publiée
19 avr. 1983
Radiée
4 mars 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus · Vêtements et chaussures

Tissus et vêtements.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.03.2013

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 22 juil. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  4. 19 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 89 du 19.04.1983

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

No. 2, 2-chome Nihonbashi-Muromachi Chuo-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.