Marque figurative
Marque suisse · 321065 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 321065
- Numéro de demande
- 04567/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Löwenkopf, eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 1860)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Löwenkopf, eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 1860))
- Déposée
- 1 mai 1982
- Enregistrée
- 24 févr. 1983
- Publiée
- 19 avr. 1983
- Radiée
- 3 janv. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.08.1982
- Renouvelle
- 191780
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Gold-, Silber- und Platinschmuck.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003
- 19 avr. 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 89 du 19.04.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.