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Marque suisse · 321077 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321077
Numéro de demande
04584/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
D ((schwarzer Hintergrund, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
D ((schwarzer Hintergrund, eingerahmt))
Déposée
6 août 1982
Enregistrée
24 févr. 1983
Publiée
19 avr. 1983
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques · Meubles

Bauelement für Hochbauten aus Metall und anderen Werkstoffen, Wohn- und Büromöbel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 19 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 89 du 19.04.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.