Marque figurative

Marque suisse · 321095 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321095
Numéro de demande
05797/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((tasse, soleil)) ((fig.))
Éléments verbaux
((tasse, soleil))
Déposée
12 oct. 1982
Enregistrée
24 févr. 1983
Publiée
21 avr. 1983
Radiée
2 juin 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thés; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucre; produits de boulangerie; articles de pâtisserie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  2. 21 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 21.04.1983

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.