Marque figurative

Marque suisse · 321096 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321096
Numéro de demande
06039/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((jardinier)) ((fig.))
Éléments verbaux
((jardinier))
Déposée
15 oct. 1982
Enregistrée
24 févr. 1983
Publiée
21 avr. 1983
Radiée
2 juin 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques · Produits agricoles et horticoles

Substances pour le traitement des semences, préparations pour la culture des semences, y compris préparations pour éloigner les parasites; semences et semences enrobées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  2. 22 mars 1991

    Transféré

    Titulaire
    Maggi S.A., 8310 Kemptthal → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

  3. 22 mars 1991

    Mandataire radié

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

  4. 21 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 21.04.1983

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.