MONTJOY

Marque suisse · 321189 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321189
Numéro de demande
04865/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 juil. 1982
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
23 avr. 1983
Radiée
3 mars 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 26.08.1982
Renouvelle
192664
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin naturel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  2. 4 févr. 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Riotton Gilliéron S.A., 4, quai Gustave-Ador, 1207 Genève → Riotton Gilliéron S.A., 35, avenue Eugène-Lance, case postale 839, 1212 Grand-Lancy 1

    Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.1991

  3. 19 févr. 1985

    Transféré

    Titulaire
    Riotton S.A. ancienne maison Jules Riotton, 4, quai Gustave-Ador, 1207 Genève → Riotton Gilliéron S.A., 4, quai Gustave-Ador, 1207 Genève

    Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1985

  4. 23 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 23.04.1983

Parties

Titulaire

Riotton Gilliéron S.A.

35, avenue Eugène-Lance case postale 839, 1212 Grand-Lancy 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.