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Marque suisse · 321190 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321190
Numéro de demande
04866/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 août 1982
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
23 avr. 1983
Radiée
1 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, künstliche Gliedmassen, Augen und Zähne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.04.2013

  2. 30 sept. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  3. 23 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 23.04.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.