MINI-SUB

Marque suisse · 321194 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321194
Numéro de demande
00225/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 janv. 1983
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
23 avr. 1983
Protégée jusqu’au
13 janv. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties; bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.12.2022

  2. 26 sept. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

  3. 10 déc. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MONTRES TUDOR SA, Marques et Domaines, 3 rue François-Dussaud, 1211 Genève 26 → MONTRES TUDOR SA, 3 rue François-Dussaud, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

  4. 8 déc. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Tudor S.A., 3, rue François Dussaud, 1211 Genève 26 → MONTRES TUDOR SA, Marques et Domaines, 3 rue François-Dussaud, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 08.12.2008

  5. 8 déc. 2008

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.12.2008

  6. 17 mai 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Tudor S.A., 3, rue François Dussaud, 1200 Genève → Montres Tudor S.A., 3, rue François Dussaud, 1211 Genève 26

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  7. 23 sept. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 183 du 23.09.2002

  8. 23 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 23.04.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.