DERBY

Marque suisse · 321252 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321252
Numéro de demande
05131/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 juil. 1982
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
27 avr. 1983
Radiée
3 mars 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 02.09.1982
Renouvelle
192721
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin mousseux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  2. 27 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 96 du 27.04.1983

Parties

Titulaire

Auguste Chevalley

1181 Mont-sur-Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.