SCHAFFHAUSER TELLBRUNNEN

Marque suisse · 321358 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321358
Numéro de demande
05395/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 sept. 1982
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
30 avr. 1983
Radiée
22 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Schokolade-Spezialität schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.04.2013

  2. 3 juin 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2002

  3. 22 mars 1991

    Transféré

    Titulaire
    Reber, Schaffhauserzungen, Vordergasse 21, 8200 Schaffhausen → Reber, Schaffhauserzungen, Inhaber Laurent Perriraz, Vordergasse 21, 8202 Schaffhausen

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

  4. 30 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 30.04.1983

Parties

Titulaire

Reber, Schaffhauserzungen Inhaber Laurent Perriraz

Vordergasse 21, 8202 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.