HS
Marque suisse · 321384 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 321384
- Numéro de demande
- 04704/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HS ((lignes, poinçon de maître 1872)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- HS ((lignes, poinçon de maître 1872))
- Déposée
- 25 mai 1982
- Enregistrée
- 10 mars 1983
- Publiée
- 3 mai 1983
- Radiée
- 3 janv. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 12.08.1982
- Renouvelle
- 192226
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie et joaillerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 16 du 27.01.2003
- 3 mai 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 101 du 03.05.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.