Marque figurative

Marque suisse · 321388 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321388
Numéro de demande
04710/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
16 août 1982
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
3 mai 1983
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Calculatrices.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 3 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 03.05.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.