Marque figurative

Marque suisse · 321390 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321390
Numéro de demande
04711/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((Frau, Blume, Punkte, Linien, Etikette, arabische Schriftzeichen)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Frau, Blume, Punkte, Linien, Etikette, arabische Schriftzeichen))
Déposée
16 août 1982
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
3 mai 1983
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Die arabischen Schriftzeichen bedeuten nach Angabe der Hinterlegerin <Tochter des Nils>.
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus · Mercerie

Bedruckte oder bestickte Baumwollgewebe schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 3 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 03.05.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.