Marque figurative
Marque suisse · 321390 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 321390
- Numéro de demande
- 04711/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ((Frau, Blume, Punkte, Linien, Etikette, arabische Schriftzeichen)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Frau, Blume, Punkte, Linien, Etikette, arabische Schriftzeichen))
- Déposée
- 16 août 1982
- Enregistrée
- 10 mars 1983
- Publiée
- 3 mai 1983
- Radiée
- 2 avr. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Die arabischen Schriftzeichen bedeuten nach Angabe der Hinterlegerin <Tochter des Nils>.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus · Mercerie
Bedruckte oder bestickte Baumwollgewebe schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003
- 3 mai 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 101 du 03.05.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.