REGINE SWITZERLAND
Marque suisse · 321404 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 321404
- Numéro de demande
- 04802/1982
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- REGINE SWITZERLAND ((fig.))
- Déposée
- 16 août 1982
- Enregistrée
- 10 mars 1983
- Publiée
- 4 mai 1983
- Protégée jusqu’au
- 16 août 2032
- Remarques
- avec modification du siège de l'entreprise et limitation de l'indication des produits
- Renouvelle
- 193620
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.09.02, 24.09.05, 24.09.10, 24.09.16, 27.01.01, 27.01.12, 27.05.01, 27.05.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Brucelles et pinces pour l'horlogerie et l'industrie mécanique de précision en général, de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 20 juin 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 16 sept. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 178 du 16.09.2002
- 26 août 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Outils Regine di Terrier Michel, 6834 Morbio Inferiore → Regine Switzerland SA, viale Serfontana 11, 6834 Morbio Inferiore
Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002
- 4 mai 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 04.05.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.