Marque figurative
Marque suisse · 321420 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 321420
- Numéro de demande
- 04915/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Quadrat, Linien, Verantwortlichkeitsmarke 3951)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Quadrat, Linien, Verantwortlichkeitsmarke 3951))
- Déposée
- 19 août 1982
- Enregistrée
- 10 mars 1983
- Publiée
- 4 mai 1983
- Radiée
- 2 avr. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003
- 4 mai 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 04.05.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.