Marque figurative

Marque suisse · 321421 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321421
Numéro de demande
04916/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Etikette)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Etikette))
Déposée
20 août 1982
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
4 mai 1983
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe
Renouvelle
193975
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Hafermehl enthaltende Produkte, wie Mehle, diätetische Nährmittel, Suppeneinlagen, kochfertige Suppen, Konserven, Bouillonwürfel, Gewürze, Saucen, Fleischextrakt, Fleischwaren, alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 4 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 04.05.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.