WS (Verantwortlichkeitsmarke 1823)

Marque suisse · 321432 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321432
Numéro de demande
04959/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
WS (Verantwortlichkeitsmarke 1823) ((fig.))
Déposée
9 avr. 1982
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
4 mai 1983
Radiée
3 déc. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Übertragung von Walter Schaffner-Buck, Zürich, und abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.08.1982
Renouvelle
191287
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Bijouterie, Gold- und Silberwaren, Bestecke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 23.12.2002

  2. 4 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 04.05.1983

Parties

Titulaire

Gilbert Schaffner

8953 Dietikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.