Marque figurative
Marque suisse · 321438 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 321438
- Numéro de demande
- 04952/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((logo)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((logo))
- Déposée
- 23 août 1982
- Enregistrée
- 10 mars 1983
- Publiée
- 4 mai 1983
- Radiée
- 2 avr. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour pansement; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003
- 7 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Sanofi Winthrop, 32/34, Rue Marbeuf, 75008 Paris, France → Sanofi (Société anonyme), 174, Avenue de France, 75013 Paris, France
Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.1999
- 8 août 1996
Transféré
- Titulaire
- Laboratoires Clin-Midy, 32/34 Rue Marbeuf, 75008 Paris, France → Sanofi Winthrop, 32/34, Rue Marbeuf, 75008 Paris, France
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996
- 23 août 1990
Transféré
- Titulaire
- Clin Midy International (S.A.), 20, Rue des Fossés St-Jacques, Paris 5e, France → Laboratoires Clin-Midy, 32/34 Rue Marbeuf, 75008 Paris, France
Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1990
- 23 août 1990
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1990
- 4 mai 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 04.05.1983
Parties
Titulaire
75013 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.