D
Marque suisse · 321455 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 321455
- Numéro de demande
- 05045/1982
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D ((cheval, poinçon de maître 1874)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- D ((cheval, poinçon de maître 1874))
- Déposée
- 5 juin 1982
- Enregistrée
- 10 mars 1983
- Publiée
- 4 mai 1983
- Radiée
- 26 juil. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 13.09.1982
- Renouvelle
- 193297
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Ouvrages de joaillerie, bijouterie et orfèvrerie; boîtes de montre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 août 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004
- 4 mai 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 04.05.1983
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.