JSA JERSEY

Marque suisse · 321468 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321468
Numéro de demande
05077/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JSA JERSEY ((fig.))
Déposée
7 sept. 1982
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
5 mai 1983
Radiée
8 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Renouvelle
194236
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Gestrickte und gewirkte Oberbekleidung aus Wolle, Baumwolle und Kunstfasern für Kinder, Damen und Herren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.04.2013

  2. 5 août 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 148 du 05.08.2002

  3. 5 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 05.05.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.