NOTZ
Marque suisse · 321493 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 321493
- Numéro de demande
- 05230/1982
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NOTZ ((fig.))
- Déposée
- 21 juin 1982
- Enregistrée
- 10 mars 1983
- Publiée
- 6 mai 1983
- Protégée jusqu’au
- 21 juin 2032
- Remarques
- mit Firmaänderung und abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.09.1982
- Renouvelle
- 192361
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Caoutchouc, plastiques et isolants
Stahl, Kunststoffe in Form von Halbfabrikaten, Werkzeuge, Baumaschinen, Stapler, Motoren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 25 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
- 24 juin 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.2002
- 17 juin 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Notz AG, Bernstrasse 24, 2555 Brügg b. Biel → Notz Metall AG, Bernstrasse 18, 2555 Brügg
Publié dans la FOSC No 114 du 17.06.2002
- 6 mai 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 104 du 06.05.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.