Stellys

Marque suisse · 321494 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321494
Numéro de demande
05231/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Stellys ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
Stellys ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
Déposée
28 juin 1982
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
6 mai 1983
Radiée
5 févr. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Firmaänderung und abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 20.09.1982
Renouvelle
192985
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Stellschiene aus Metall in Bandform, zur Verwendung als Tablarträger.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 03.03.2003

  2. 6 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 06.05.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.