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Marque suisse · 321501 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321501
Numéro de demande
05340/1982
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 3955)) ((fig.))
Éléments verbaux
A ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 3955))
Déposée
26 juil. 1982
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
6 mai 1983
Radiée
3 mars 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold- und Silberwaren, Edelsteine, Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  2. 6 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 06.05.1983

Parties

Titulaire

Agathe Künzel

4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.