Marque figurative

Marque suisse · 321508 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321508
Numéro de demande
05355/1982
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 sept. 1982
Enregistrée
10 mars 1983
Publiée
6 mai 1983
Radiée
22 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Aquastar S.A. ci-devant Jeanrichard S.A., Genève
Renouvelle
195062
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres, bracelets de montres et parties de montres et tous instruments et appareils de mesure et de communication destinés à la plongée sous-marine, ainsi que tous instruments et appareils de mesure et de communication destinés aux sports et à la science.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.04.2013

  2. 28 oct. 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Aquastar Instruments SA, 29, rue de Genève, 1225 Chêne-Bourg → Aquastar Instruments SA, 28, rue de Genève, 1225 Chêne-Bourg

    Publié dans la FOSC No 208 du 28.10.2002

  3. 30 sept. 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Aquastar Instruments S.A., 40, rue de Montchoisy, 1207 Genève → Aquastar Instruments SA, 29, rue de Genève, 1225 Chêne-Bourg

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  4. 30 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  5. 30 sept. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  6. 6 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 06.05.1983

Parties

Titulaire

Aquastar Instruments SA, en liquidation

Aquastar Instruments SA

28, rue de Genève, 1225 Chêne-Bourg

Radiée du registre

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.