HENNIEZ JEUNESSE

Marque suisse · 321564 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321564
Numéro de demande
05467/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 août 1982
Enregistrée
16 mars 1983
Publiée
7 mai 1983
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 24.09.1982
Renouvelle
193195
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Eau minérale d'Henniez.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 22 nov. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Henniez-Lithinée S.A., 1599 Henniez → Sources Minérales Henniez SA, 1525 Henniez

    Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.1993

  3. 7 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 07.05.1983

Parties

Titulaire

Sources Minérales Henniez SA

1525 Henniez

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.