CHEVRON ROUGE

Marque suisse · 321650 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321650
Numéro de demande
05679/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 août 1982
Enregistrée
16 mars 1983
Publiée
16 mai 1983
Radiée
23 mars 2023
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 01.10.1982
Renouvelle
193523
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins rouges.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 9 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.10.2012

  3. 3 juin 2002

    Transféré

    Titulaire
    J.-Paul Chaudet, 1812 Rivaz → Jean-Paul Chaudet et Fils, cave du Grillon, 1812 Rivaz

    Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2002

  4. 3 juin 2002

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2002

  5. 16 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 16.05.1983

Parties

Titulaire

Jean-Paul Chaudet et Fils

1812 Rivaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.