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Marque suisse · 321686 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321686
Numéro de demande
05827/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 oct. 1982
Enregistrée
16 mars 1983
Publiée
17 mai 1983
Radiée
2 juin 2003
Motif
Non prolongée
Renouvelle
194850
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Kugelschreiber, Füllfedern, mechanische Bleistifte; Zubehör und Teile derselben.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  2. 23 oct. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Broadway Pen Corp., 42-24 Orchard Street, Long Island City (NY), Etats-Unis d'Amérique → Scripto-Tokai Corporation, 11591 Etiwanda Avenue, Fontana (CA 92335), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.1991

  3. 17 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 17.05.1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.