RACINE

Marque suisse · 321688 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
321688
Numéro de demande
05830/1982
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 août 1982
Enregistrée
16 mars 1983
Publiée
17 mai 1983
Radiée
2 avr. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Gallet et Co Société Anonyme, La Chaux-de-Fonds Dépôt de la marque renouvelée: 11.10.1982
Renouvelle
194015
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces d'horlogerie et leurs parties; bracelets de montres; bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  2. 8 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Gallet & Guinand S.A., 1, rue Pierre Seitz, 2416 Le Brenets → Bernard Gallet, 35, rue de Plaisance, 2300 La Chaux-de-Fonds
    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997

  3. 17 mai 1983

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 17.05.1983

Parties

Titulaire

Bernard Gallet

2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.