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Marque suisse · 321712 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 321712
- Numéro de demande
- 05872/1982
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 oct. 1982
- Enregistrée
- 16 mars 1983
- Publiée
- 17 mai 1983
- Protégée jusqu’au
- 13 oct. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Motorräder.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 10 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 10.08.2012
- 10 août 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.08.2012
- 11 nov. 2002
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans la FOSC No 218 du 11.11.2002
- 26 août 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha, No. 27-8, 6-chome, Jingumae, Shibuya-ku, Tokio, Japon → Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha, 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002
- 26 août 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 163 du 26.08.2002
- 17 mai 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 112 du 17.05.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.