MOVINOR
Marque suisse · 321757 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 321757
- Numéro de demande
- 05942/1982
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 oct. 1982
- Enregistrée
- 16 mars 1983
- Publiée
- 19 mai 1983
- Protégée jusqu’au
- 19 oct. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Moteurs électriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Infranor Holding SA, Rue des Uttins 27, 1400 Yverdon-les-Bains → Infranor Holding SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 21 sept. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 3 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.10.2012
- 3 déc. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- INFRANOR HOLDING S.A., Place de la Gare 5, 1296 Coppet → Infranor Holding SA, Rue des Uttins 27, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 03.12.2009
- 31 oct. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Infranor SA, 5, place de la Gare, 1296 Coppet → INFRANOR HOLDING S.A., Place de la Gare 5, 1296 Coppet
Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005
- 19 août 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 158 du 19.08.2002
- 22 juil. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Infranor S.A., Bâtiment Lacta, 1296 Coppet → Infranor SA, 5, place de la Gare, 1296 Coppet
Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002
- 19 mai 1983
Enregistré
Publié dans la FOSC No 114 du 19.05.1983
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.